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Le Directeur de la publication du Site est Jean-Michel MARTIAL
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2. Utilisation de Site
L’Utilisateur s’interdit, dans le cadre de l’utilisation du Site, de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la Loi, porteraient atteinte à l’ordre public, ou aux droits de La Santé au Pluriel ou de tiers. En particulier, sans que cette liste soit limitative, l’Utilisateur s’engage, dans son utilisation du Site, à respecter les règles suivantes :
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- ne pas utiliser les services fournis pour envoyer massivement des messages non sollicités ; et
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3. Propriété Intellectuelle
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En outre, tout avis ou commentaire posté par l’Utilisateur sur La Santé au Pluriel doit être limité au sujet concerné, ne doit pas contrevenir à l’ordre public ou aux bonnes mœurs (propos racistes ou diffamatoires, insultes, publicité en faveur de l’alcool et du tabac, propagande et prosélytisme…), ne doit pas constituer un acte de contrefaçon et / ou de concurrence déloyale, ne doit pas être attentatoire aux droits de la personnalité, ne doit pas contrevenir au droit de la presse, plus généralement, qu’il ne doit pas être contraire aux lois et règlements en vigueur ou qui auraient été signalés comme tel par l’autorité judiciaire, et enfin doit être respectueux des autres avis ou commentaires et refléter une position objective, de bonne foi et constructive.
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6. Modifications des CGU / loi applicable et compétence juridictionnelle
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